communauté d'énergies

agglomeration maubeuge-val de sambre

Mentions legales

Imprimer
Taille des textes - a a a+

 

Editeur

Le site www​.maubeugecreativecities​.fr est exploité par :

L’Agglomération de Maubeuge Val de Sambre

 1, place du pavillon

 BP 243 — 59600

 Maubeuge Cedex

 Tel : 03 37 53 01 00

www​.maubeugecreativecities​.fr

 

Directeur de publication

Rémi Pauvros,

 Président de l’Agglomération Mau­beuge — Val de Sambre

 

Conception et création

MEURA

 29 rue Esquermoise

 59800 Lille

 Tél. : 02 20 57 02 22

 www​.meura​.net

 

Hébergement et moyens techniques

Le site www​.maubeugecreativecities​.fr est hébergé par la société INCITE.

 

Conditions d’utilisation

Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation que vous vous enga­gez à respecter.

 

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les convenions internationales appli­cables en France. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

 

Droits d’auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l’AMVS. Le non-​respect de cette interdiction constitue une contre­façon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le logo du site www​.maubeugecreativecities​.fr, seul ou associé, à quelque titre que ce soit, sans l’accord préa­lable écrit de l’AMVS.

 

Loi dite « informatique et libertés »

Les personnes accédant au site Internet www​.maubeugecreativecities​.fr sont susceptibles de communiquer des informations à caractère personnel (coordonnées, messages, etc.) en renseignant des formulaires de contact, en parti­cipant à des sondages et/​ou en répondant à des questionnaires. Ces données pourront faire l’objet d’une exploitation automatisée ou non dans le cadre strict des demandes des internautes et réponses à la leurs questions.

 

Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers à l’exception des partenaires de l’AMVS. Le titulaire dispose d’un droit d’accès et de rectification, soit au siège de l’AMVS, soit via la page de contact du site. Pour en savoir plus, rendez-​vous sur le site de la CNIL.

 

Cookies

Les utilisateurs du site sont informés que, lors de l’accès à ce dernier, des cookies peuvent être implantés sur leurs ordinateurs. De manière générale, le cookie enre­gistre des informations générales et cela afin de simplifier la navigation. Toute personne opposée à ces enregistrements peut configurer son navigateur en conséquence.

 

Liens hypertextes

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire du site www​.maubeugecreativecities.fr n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’éditeur. Tout lien hypertexte pointant vers le site www​.maubeugecreativecities.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

 

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent majoritair­ment de l’Agglomération Mau­beuge Val de Sambre.

 

© 2011 AMVS