Agglo Maubeuge-Val de Sambre
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Enquêtes publiques

Beaufort

Pour leur développement mutuel, la CAMVS et la commune de Beaufort doivent procéder à deux évolutions du PLUi. Ainsi, deux enquêtes publiques se tiendront du 20 octobre au 20 novembre 2015.

Pour plus d'infos, rendez-vous sur: Enquêtes publiques à Beaufort

 

Louvroil

Avis administratif lançant le début de la concertation dans le cadre de la ZAC de l'Écoquartier du Pot d'Argent. Pour plus d'infos, téléchargez le document : Lancement de la concertation de  l'Éco-quartier

Plan Local d'Urbanisme intercommunal

En attendant le Plan Local d’Urbanisme intercommunal récemment lancé à l’échelle de tout le territoire, la CAMVS travaille étroitement avec les communes pour faire vivre les documents d’urbanisme locaux.

Plus d'informations sur l'enquête publique PLUi

Aulnoye-Aymeries

Enquête publique portant sur la déclaration de projet relative à la réalisation d'une unité complémentaire de traitement des eaux entraînant la mise en comptabilité du PLU d'Aulnoye-Aymeries.

Du 3 août au 2 septembre, à la mairie. Pour plus d'infos, téléchargez l'avis d'enquête publique.

 

Rapports, avis et conclusions des commissaires enquêteurs suite aux enquêtes publiques

Retrouvez tous les rapports, avis et conclusions des enquêtes publiques ici